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Descriptions archivistiques
Confrançon, Mairie de (Ain, France) Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Transport.
Transport.
Toilettes publiques.
Toilettes publiques.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Porcheries, poulaillers et abattoir établis sur les communes de Marsonnas, Montcet, Polliat, Saint-Didier-d’Aussiat, Curtafond, Mézériat, Vandeins, Saint-Genis-sur-Menthon, Saint-Cyr-sur-Menthon, Montracol, Saint-Martin-le-Châtel.
Pont bascule.
Pont bascule.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Patrimoine culturel.
Patrimoine culturel.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Institution Napoléon des sourds muets de Bourg.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds du Comité républicain de Confrançon
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds communal de Confrançon
Fonds communal de Confrançon
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Épidémie de variole à l’école des Pigots.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles professionnelles, enseignement secondaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École maternelle au Logis Neuf.
École maternelle au Logis Neuf.
École des Pigots.
École des Pigots.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Correspondance administrative du maire et comte de Loriol trouvée en 1868 au château de Loriol.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Communaux des Chazots et Montlevraux au hameau de Feignoux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Attraction commerciale de Montrevel-en-Bresse.
Assainissement.
Assainissement.
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)
1790 (18 mars) - 1837 (4 juillet)