Affichage de 14 résultats

Descriptions archivistiques
Chavannes-sur-Reyssouze, Mairie de (Ain, France) finances publiques
Aperçu avant impression Affichage :
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fiscalité et contribuables.
Fiscalité et contribuables.
Gravières.
Gravières.