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1860-1949
1860-1949
1866-1953
1866-1953
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Affaire opposant la commune à l’entreprise de transport Romeggio suite à un accident routier causé par l’effondrement du pont de Monin sur la Veyle.
Aliénés.
Aliénés.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Calamités et pertes agricoles.
Calamités et pertes agricoles.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Classement, alignement, aliénation.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Compagnie des sapeurs-pompiers de la commune de Léaz, élections.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Demande de secours aux sinistrés de Salins.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
Dons-et-legs, dette publique, droits de place.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Écoles.
Écoles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés et femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, femmes en couche.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Falaise de Seyssel.
Falaise de Seyssel.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
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