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protection civile
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Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Travaux.
Travaux.
1860-1949
1860-1949
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Plan de la tuerie particulière de M. C. au lieudit Bois Brûlé.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Organisation de la vie communale, surveillance des personnes et du territoire, règlementation.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Installations classées.
Installations classées.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Secours aux indigents, secours exceptionnels.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Inondations.
Inondations.
Installations classées.
Installations classées.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Écoles des garçons et des filles.
Écoles des garçons et des filles.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Chemin vicinal n°2 de Chaley à la route départementale n° 23.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Hygiène.
Hygiène.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Fonds de la Société d'assurances mutuelles contre l'incendie de Chavannes-sur-Reyssouze
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Inondations de 1840, 1856 et 1875.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Installations classées.
Installations classées.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
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