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1526-1780
1526-1780
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Assainissement.
Assainissement.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Chasse.
Chasse.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Cimetière.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Constitution et commission administrative.
Constitution et commission administrative.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Étangs.
Étangs.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Fêtes.
Fêtes.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Production agricole et élevage.
Production agricole et élevage.
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