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Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des ...
Règlement sur les communaux de Serrières et nomination de gardes : extrait des délibérations des sindics et habitants de Serrières, 9 avril 1713
1526-1780
1526-1780
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Arrêté du maire portant règlement de police pour la fête patronale.
Fêtes.
Fêtes.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
Moulins.
Moulins.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Règlement sanitaire communal.
Règlement sanitaire communal.
Concours agricoles départementaux.
Concours agricoles départementaux.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cimetière.
Cimetière.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Épidémies et santé.
Épidémies et santé.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Sapeurs pompiers. – Organisation et fonctionnement.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Plan sommaire d’urbanisme.
Plan sommaire d’urbanisme.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Chasse.
Chasse.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, mutualité sociale agricole.
Cimetière.
Cimetière.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Eau et santé.
Eau et santé.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
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