Showing 828 results

Archival description
recordgrp
Print preview View:
Descending
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Papiers de la famille Escoffier et de Laurent Gabriel Escoffier, ancien maire et notaire et de l’étude notariale Escoffier et Durochat à Bouis.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des naissances, tables décennales.
Registres des naissances, tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1823-1832
1823-1832
1833-1842
1833-1842
1893-1902
1893-1902
1913-1922
1913-1922
1949-1953
1949-1953
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1879-1890
1879-1890
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Permis de construire.
Permis de construire.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Délimitation du territoire avec Serrières-de-Briord.
Tables décennales.
Tables décennales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Vaccination.
Vaccination.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Permis de construire.
Permis de construire.
1932-1952
1932-1952
1973-1982
1973-1982
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
1974-1979
1974-1979
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des décès.
Registres des décès.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Installations classées.
Installations classées.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Results 451 to 500 of 828