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Fonds communal d'Illiat registre
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Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Viticulture.
Viticulture.
Épizooties.
Épizooties.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Étrangers.
Étrangers.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Gestion courante.
Gestion courante.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Livre comptable.
Livre comptable.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.