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Fonds communal d'Illiat registre
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Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Viticulture.
Viticulture.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livre comptable.
Livre comptable.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Étrangers.
Étrangers.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Cimetière.
Cimetière.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Épizooties.
Épizooties.
Gestion courante.
Gestion courante.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.