Showing 33 results

Archival description
Fonds communal d'Illiat registre
Print preview View:
Descending
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livre comptable.
Livre comptable.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Cimetière.
Cimetière.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Registres de comptabilité (1957-1982) ; bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette (1966) .
Livres de détail des recettes et dépenses.
Livres de détail des recettes et dépenses.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Épizooties.
Épizooties.
Étrangers.
Étrangers.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Aides aux familles, anciens combattants.
Aides aux familles, anciens combattants.
Réquisitions militaires.
Réquisitions militaires.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les vélocipèdes, contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les garde-chasse et taxe sur les chiens.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Registre des états de section des propriétés non bâties.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Cadastre ordonné par la Constituante.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Viticulture.
Viticulture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole, statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Gestion courante.
Gestion courante.