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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
1966-1968
1966-1968
Folios 1-488
Folios 1-488
Folios 489-1084
Folios 489-1084
1911-1968
1911-1968
Registres à souche des déclarations.
Registres à souche des déclarations.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Factures.
Factures.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Aliénés.
Aliénés.
Étrangers.
Étrangers.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Registre des opérations de la commission de révision.
Registre des opérations de la commission de révision.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Récolte et stock de vin : registres à souche des déclarations.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Plan cadastral rénové.
Plan cadastral rénové.
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou...
Photographie noir et blanc représentant un groupe d’élèves annonçant le concours de belote du sou des écoles, vue 01.
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
1833 (13 juin) – 1969 (23 mai)
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Aliénés.
Aliénés.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Accidents du travail agricole.
Accidents du travail agricole.
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
Journaux divisionnaires des crédits et débits (1958-1959), journaux centralisateurs (1958-1969)..
1965-1969
1965-1969
1939-1940, 1957-1969
1939-1940, 1957-1969
Dépenses.
Dépenses.
1962-1969
1962-1969
3425 - 35914
3425 - 35914
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
1945-1969
1945-1969
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance aux vieillards, infirmes et incurables.
Assistance.
Assistance.
Sources.
Sources.
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
n°29 861 (1968) – n°37561 (1969)
1947-1969
1947-1969
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
1958-1969
1958-1969
Église.
Église.
1957-1969
1957-1969
1914-1969
1914-1969
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
1934 (30 décembre) - 1970 (5 mars)
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
1929 (7 août) - 1970 (6 mars)
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
1911 (21 mai) – 1970 (26 avril)
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
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