The municipal archives of the department of Ain

Application des lois d'assistance et de prévoyance

Relations avec les hôpitaux.

Protection de l’enfance.

Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.

Assistance médicale gratuite.

Assistance obligatoire aux vieillards, aux infirmes et aux incurables.

Allocations militaires, protection de la famille, aides sociales obligatoires.

Instruction publique, sciences, lettres et arts

Accidents du travail.

Instruction publique

Écoles primaires communales.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 01.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 03.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 02.

Enseignement privé.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 04.

Pétition des pères de famille adressée à la municipalité relative à l'ouverture d'une classe d'asile grâce à la fondation Lorin, vue 05.

Loi Barangé.

Pupilles de la Nation.

Enseignement secondaire.

Sciences, lettres et arts

Associations locales, sport.

Urbanisme

Monuments historiques.

Sport et tourisme

Permis de construire et modificatifs.

n°80 T 0191 – 82 T 0368

Certificats d’urbanisme.

1953, n°15 508 – 66 337

n°86 312 – 80 71 226

n°66 761 – 85 087

Fonds privé de Claude Goux et Jean Laplace

Fonds du centre médico-scolaire de Seyssel

Fonds du groupement d'entraide des personnels actifs et retraités des communes du canton de Seyssel (GEPCAR)

Fonds de l'hospice de Seyssel

Fonds de la congrégation des frères Capucins de Seyssel

Fonds de la fondation Lucie-Constance Masse (Hôpital intercommunal de Seyssel)

Fonds de la société de secours mutuels des deux Seyssel

Fonds communaux de Sutrieu

Fonds communal de Dommartin

Fonds communal de Bâgé-la-Ville

Fonds communal de Lent

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