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V-Y
V-Y
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Fonds de la Caisse locale de la mutuelle incendie de Saint-Bénigne
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
Registre des délibérations (1983, 18 septembre – 1992, 6 octobre).
1973-1992
1973-1992
1973-1992
1973-1992
Livres comptables.
Livres comptables.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Gestion individuelle des agents : dossiers individuels.
Chasse.
Chasse.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1973-1992
1973-1992
Tables décennales.
Tables décennales.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Étrangers.
Étrangers.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Identité et circulation des personnes.
Identité et circulation des personnes.
1973-1992
1973-1992
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1961-1993
1961-1993
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Actes notariés.
Actes notariés.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandats, bordereaux de titres de recette.
Pièces annexes.
Pièces annexes.
Cimetière.
Cimetière.
Fonds communal de Chaley
Fonds communal de Chaley
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 01.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
Dessin représentant l'église paroissiale, vue 02.
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
1946 (8 septembre) - 1995 (22 mars)
Comité syndical.
Comité syndical.
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1954 (23 février) – 1995 (7 avril)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
1968 (1er janvier) - 1995 (16 mai)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Comptabilité, contrôle budgétaire.
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
Fonds de l'association foncière intercommunale de remembrement de Chavannes-sur-Reyssouze, Servignat et Saint-Jean-sur-Reyssouze
1986-1995
1986-1995
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
1985-1995
1985-1995
Administration générale.
Administration générale.
Identité des personnes.
Identité des personnes.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Contrôle budgétaire et relations avec la Trésorerie.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Constitution, dissolution, personnel de l’association.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
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