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Villebois, Mairie de (Ain, France) recordgrp
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Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
Étrangers
Étrangers
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Viticulture.
Viticulture.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Vaccination.
Vaccination.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Permis de construire.
Permis de construire.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
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