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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France)
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Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
1781-1792
1781-1792
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°2 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°4 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°5 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°6 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorli...
Plan aquarellé des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin qui appartenait en l’an 1115 au sire de Coligny.
Délimitation du territoire avec Souclin
Délimitation du territoire avec Souclin
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°7 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Élaboration d’une copie du plan des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Jardins et carrières du Riez appartenant à la commune de Villebois.
Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°1 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°3 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-So...
Plan inachevé n°8 des limites des mandements de Saint-Rambert et Rossillon avec celui de Saint-Sorlin dressé en 1737.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Convention nationale.
Convention nationale.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Tribunal révolutionnaire. – Condamnation de Laurent Gabriel Escoffier par le Comité de surveillance et réhabilitation.
Bulletins des lois.
Bulletins des lois.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Église. – Destruction du clocher, descente de cloche et vente des croix et matériaux de démolition.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Vente des biens des émigrés comme biens nationaux.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
1790-an V
1790-an V
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Confirmation de la condamnation des communes de Bénonces, Villebois, Saint-Sorlin et Souclin par le tribunal correctionnel de Belley.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Directoire.
Directoire.
Lois.
Lois.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Sûreté publique. – Dispositions générales, surveillance et signalement des émigrés, prêtres déportés, évadés, comédiens, brigands et assassins, vagabonds.
Actes et circulaires ministérielles.
Actes et circulaires ministérielles.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Guerres révolutionnaires.
Guerres révolutionnaires.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1801
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
1793-1802
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordo...
Plan figuratif des lieux contentieux entre les habitants de Bénonces et ceux de Villebois et Ordonnaz.
1793-1803
1793-1803
Réparations, destruction et état des chemins.
Réparations, destruction et état des chemins.
Patentes.
Patentes.
1792-1805
1792-1805
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
Affaire opposant Sébastien Ginel et Charles Grumet aux habitants de Villebois concernant une vigne dépendant des communaux.
1801-1812
1801-1812
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