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Descriptions archivistiques
Villebois, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Livres comptables.
Livres comptables.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Histoire de la commune.
Histoire de la commune.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Groupe scolaire.
Groupe scolaire.
Vaccination.
Vaccination.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Registres de correspondance.
Registres de correspondance.
Matrices des propriétés non bâties.
Matrices des propriétés non bâties.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Cadastre révisé
Cadastre révisé
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Salle des fêtes. – Construction.
Salle des fêtes. – Construction.
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