- E11
- File
- 1863-1872
Part of Fonds communal du Plantay
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Part of Fonds communal du Plantay
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 03.
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Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
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Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 02.
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Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Armée territoriale. - Recrutement, vue 04.
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Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
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Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
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Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 02.
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Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 03.
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Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
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Construction : devis, réception et mémoire des travaux, correspondance (1854, 1886-1889).
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Affaires générales, archives communales.
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Lettre d’avertissement du citoyen [Ranau], notaire aux élus municipaux (24 frimaire an III [1]).
Archives communales : inventaire des papiers concernant la mairie du Plantay pris le 2 juillet 1812 à monsieur Jean-Marie Malivert, adjoint à la mairie de ladite commune par les héritiers de feu monsieur Christophe Robin, ex-maire décédé et remis le 19 du même mois à Benoît Foncelas, maire dans un coffre situé à la maison curiale (1812) [2] ; reliure des archives communales : lettre du préfet (1852) ; inventaire du mobilier et des ouvrages administratifs (1864) ; homologation des registres d’état-civil [3] : extrait des minutes du greffe du tribunal de première instance de Trévoux (1891) ; inventaire des archives et des objets mobiliers (s.d.).
[1] Le 24 frimaire an III correspond au 14 décembre 1794 du calendrier grégorien.
[2] Il s’agit notamment des registres de l’état civil 1647-1812, des matrices des rôles pour les années 3 et 4 de la République (1790-1793) et des délibérations du Conseil général de la commune (assemblée constituée des membres du Conseil municipal et des notables de la commune).
[3] Suite à une disparition des registres des actes de naissance de 1863 à 1872, la commune a fait procéder à une transcription des actes compris dans les tables décennales correspondantes qui a été homologuée conforme.
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Poids public. - Construction et mise en service.
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Délibérations, cahier des charges, devis estimatifs, pièce contractuelle, procès-verbal d’adjudication, plan.
1862 (6 novembre) - 1898 (22 mai)
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Recrutement, réquisitions, mobilisation, mise en activité de classes, créances militaires, dépenses de guerre, cantonnement des troupes, blessés de guerre, médailles militaires : délibérations, registre des notifications faites à domicile des lettres de mise en activité pour la classe 1821, listes des mobilisés, extraits du registre matricule, changements de domicile, états des ressources en logement, certificats, ordres de réquisitions, ordres et feuilles de route, réclamations de particuliers, correspondance.
Préparation du recensement, armée de réserve.
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Préparation du recensement : avis d’inscription nominatifs, feuilles de renseignements, correspondance (1855-1900).
Armée territoriale : tableaux de recensement des classes de 1864 à 1866, notes de service, avis d’inscription, feuilles de renseignements, habillement et équipement matériel, liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés, délibérations, correspondance (1860-1876).
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Communautés religieuses, Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État.
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Abbaye Notre-Dame-des-Dombes : état du personnel (1906).
Fabrique de l’église : avis adressé au maire pour dresser l’inventaire (1906).
Séparation de l’Église et de l’État : arrêtés de mise sous séquestre, correspondance (1908-1909).
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Matrice cadastrale des propriétés non bâties.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Première Guerre mondiale, vue 12.
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Mandat d'amener Adrien Fauriste pour insoumission.
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Rôles de taxe (1894-1895, 1901-1908, 1911-1914).
1834, 1840, 1842-1843, 1846, 1848, 1850-1852, 1854, 1857, 1859-1898, 1904-1914, 1919
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 01.
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Arrêté de cession à titre gratuit d'obus de guerre.
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Croquis pour la construction du monument aux morts, vue 01
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
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Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
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Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
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Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
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Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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Listes de recensement, registres uniques, bulletins de réquisition.