- 4D1
- Dossier
- 1849-1979
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Assurances : contrats, délibérations, polices d’assurance (1849, 1966-1979).
Sinistre concernant le clocher de l’église endommagé par la foudre : devis, correspondance (1970).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Population, économie, statistiques
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Statuts.
Le Plantay (Ain, France)
Cadastre, contributions directes
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fiscalité, contribuables, électeurs censitaires, évaluations foncières, amendes.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Impositions extraordinaires [1] : extrait de l’ordonnance du Roi (1817).
Contribution foncière et impositions locales : extraits de rôle, tableaux de renseignements extraits du rôle général, délibérations (1878-1880, 1906-1922, 1963, 1976-1982).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1846-1861).
Commissaires répartiteurs : listes de proposition, nominations (1849-1885).
Électeurs censitaires [2] : liste (s.d.).
Révision des évaluations foncières : tableaux des coefficients d’adaptation, nomination des classificateurs, feuillet d’évaluation (1911, 1915, 1972, 1979, 1981).
Contribution personnelle et mobilière, dégrèvement d’impôt : arrêtés préfectoraux, correspondance (1806-1807).
Amendes : sommation de paiement (1902).
Contribution des patentes : état spécial des transferts de droits (1907).
Impôt sur le revenu : listes de classement des exploitations en polyculture (1974-1982).
Institut géographique national, travaux de triangulation, de nivellement, de levé ou de révision des cartes : arrêté préfectoral (1980).
[1] La commune est autorisée à s’imposer extraordinairement pendant douze années pour réparer l’église, faire construire une cloche et un pont en bois sur le Renon.
[2] Mode de suffrage dans lequel seuls les citoyens dont le total des impôts directs dépasse un seuil, appelé « cens ».
Impositions extraordinaires, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Extrait de l’ordonnance du Roi.
Rapports financiers avec diverses administrations
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Armée territoriale. - Recrutement, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Liste des religieux de l’abbaye Notre-Dame-des-Dombes mobilisés.
Le Plantay (Ain, France)
Œuvres scolaires et périscolaires.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Mobilier scolaire : inventaire du mobilier et des archives, montant des fournitures faites par l’instituteur et les Religieuses, transfert du mobilier de l’école des filles au bureau de poste, correspondance (1864-1866, 1886-1887, 1902, 1923-1924, 1932).
Restauration scolaire, création de l’association Cantine scolaire du Plantay : extrait du Journal officiel (1969) ; fonctionnement : livres de caisse, factures (1962-1965) ; personnel, sécurité sociale : déclarations nominatives des salaires, bordereaux récapitulatifs (1960-1966), déclarations fiscales des traitements, salaires et rétributions (1964-1966), bulletins de paie (1962).
Fournitures scolaires : factures (1849, 1851, 1870, 1902, 1918).
Loi Barangé, allocation scolaire et fonds scolaires départementaux : programmes d’utilisation des crédits, attribution de la Caisse départementale scolaire, certificats d’emploi des fonds, factures, délibérations, correspondance (1953-[1970]).
Bibliothèque scolaire : registres des prêts (1907-1910, 1922-1932).
Association du Sou des écoles laïques du Plantay, constitution, fonctionnement et dissolution : déclarations, statuts, modification de la composition du bureau, récépissés de déclaration, extrait du Journal officiel, correspondance (1973-1979).
Congrégation de Saint-Joseph : liste des objets nécessaires à un établissement de deux sœurs (s.d.).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 03.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale - Trophées de guerre, vue 04.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Facture pour l'acquisition d'obus de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 20.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Première Guerre mondiale, vue 22.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Cahier donnant des renseignements sur les réquisitions et le ravitaillement militaires, l’état des récoltes, liste des dons, listes nominatives et faits de guerre.
Le Plantay (Ain, France)
Compte-rendu sur le déroulement de la cérémonie de la fête nationale, vue 01.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Épizooties, ordures ménagères.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Maladies contagieuses, surveillance du bétail : arrêtés préfectoraux, registres à souche des déclarations de maladie contagieuse, rapports du vétérinaire, correspondance (1903, 1906, 1912-1921, 1929-1938).
Service vétérinaire : nomination des vétérinaires (1922).
Dépôt d’immondices : avertissement (1977).
Syndicat intercommunal à vocation multiple du centre de la Dombes, utilisation de la décharge publique de Vaux : arrêtés préfectoraux, délibérations, ramassage des ordures ménagères (1966-1968) ; mise en place d’un four auto-incinérateur à ordures ménagères : installation classée, permis de construire, dossier d’enquête publique, plans (1981-1982).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Porcheries, poulaillers et dépôts de liquides inflammables et boucheries établis sur la commune du Plantay (1952-1982).
Abbaye de Notre-Dame-des-Dombes, exploitation d’une fabrique de viande crue dans la propriété de l’abbaye (1952)
Thomasson Jean-Louis, exploitation d’un poulailler au lieudit Saint-Sorlin (1966).
Diennet André, exploitation d’un poulailler au lieudit Le Thoux (1966).
Benoît Claude, installation d’un silo de stockage de fourrages au bourg (1968) .
Benoît Claude, exploitation d’un poulailler au lieudit la Renommée (1968).
Morel Maurice, agrandissement d’une porcherie au lieudit Ferme Mézière (1972-1973).
Sarl VAVRE ELECTROLYTIQUE, exploitation d’un atelier de revêtement électrolytique des métaux au lieudit La Vavre (1982).
Porcherie, poulaillers et dépôt de déchets ménagers établis sur les communes de Chalamont, Marlieux et Saint-Nizier-le-Désert (1966-1968, 1978).
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Élections socioprofessionnelles.
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Tribunal et Chambre de commerce : listes électorales (1909-1979).
Chambre départementale d’agriculture : procès-verbaux d’élection, listes électorales (1927-1982).
Tribunaux paritaires des baux ruraux : listes électorales, procès-verbaux d’élection (1946-1978).
Chambre des métiers : listes électorales (1965-1980).
Prudhommales : déclarations nominatives des employeurs et salariés (1979-1982).
Centre régional de la propriété forestière : listes électorales (1966-1978).
Mutualité sociale agricole : listes électorales (1965, 1977).
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Construction : projet, acquisition de terrains, enquête commodo et incommodo, financement, cahier des charges, adjudication, malfaçons, réception des travaux, plans, croquis, correspondance (1859-1876).
Construction d’un garage dans la cour de la mairie : devis (1954).
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Translation : arrêté préfectoral, choix du terrain, extrait du plan cadastral, correspondance (1852-1854).
Construction des murs de clôture : financement, rapport du maire sur la nécessité de créer une régie contre l’entrepreneur des travaux, métré estimatif, correspondance (1855-1859) ; vices de construction (1889).
Travaux exécutés autour du vieux cimetière : réception des travaux (1876).
Réfection des murs de clôture : traité de gré à gré, mémoire des travaux (1888, 1933-1934).
Écoles de filles et de garçons.
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École de garçons, construction des murs de clôture de la cour : financement, traité de gré à gré, mémoires de travaux, croquis [1], photographie, correspondance (1902, 1928-1929).
École de filles, construction de murs de clôture et d’un préau : devis (1902-1903) ; réfection des chéneaux : devis (1933).
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Plan des ouvrages pour la construction d'un pont sur le Renon, vue 01
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
État signalétique des étangs, vue 02.
Fait partie de Fonds communal du Plantay
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Fait partie de Fonds communal du Plantay
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Fait partie de Fonds communal du Plantay
Arrêtés de classement de la statue de Saint Antoine, correspondance.