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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois Ain (Rhône-Alpes, France ; département)
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Dons et legs.
Dons et legs.
Aménagement du Rhône.
Aménagement du Rhône.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
Cours d’eau, canaux d’irrigation et de déviation.
1807-1962
1807-1962
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Affaire opposant la commune à la Société Albaraçin Frères, négociant en bois à Sault-Brénaz concernant des dégâts causés sur un terrain communal au lieudit Le Marché.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Alimentation en eau potable du hameau de La Carriat.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Affaire opposant la Société coopérative agricole de Belley concernant un accident de la route dû au verglas.
Société Guillet.
Société Guillet.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Legs de Joseph Bouverat au profit de l’association diocésaine de Belley et de L’œuvre des pupilles de l’école publique. – Recherche des héritiers.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Produits de la bascule, des ports, des communaux cultivés et des coupes affouagères.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Épidémies.
Épidémies.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Déversement des eaux du lavoir de La Carriaz.
Transport.
Transport.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Eaux pluviales et de ruissellement.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Placement en nourrice, assistance aux femmes en couche, enfants assistés.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
1960-1980
1960-1980
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
1978-1982
1978-1982
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Pose de canalisation au hameau de La Carriat et route de Pompierre.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Assainissement. – Amélioration et extension du réseau, construction d’une station d’épuration et rejet des eaux épurées dans le ruisseau Rhéby.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Aménagement, gestion et entretien de la voirie.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Fonds communal de Villebois
Fonds communal de Villebois
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
Pont du Rhéby sur la route du Sault à Serrières-sur-Briord. – Construction et réparations.
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