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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France)
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1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
1845 (12 mai) – 1892 (26 mai)
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
1865-1872, 1890-1894
1865-1872, 1890-1894
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
1874-1899
1874-1899
1840-1899
1840-1899
1883-1900
1883-1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
Service hydrométrique et de l’annonce des crues, Bassin de la Saône – règlements et instructions concernant l’annonce des crues et l’étude du régime des rivières, Lyon, 1882 et 1900
1883-1900
1883-1900
1883-1900
1883-1900
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 1 (folios 1 à 480)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Volume 2 (folios 481 à 955)
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Volume 3 (folios 957 à 1445)
Volume 3 (folios 957 à 1445)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
1867 (4 août) – 1902 (16 juin)
Changements de domicile et artillerie.
Changements de domicile et artillerie.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Rapports annuels, rémunération, gestion.
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Fonds de la société d’assurance mutuelle contre l’incendie entre les habitants de Grièges
Création et élection.
Création et élection.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
1880-1909
1880-1909
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
1880-1909
1880-1909
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
1881 (14 octobre) – 1910 (6 novembre)
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1901-1910
1883-1910
1883-1910
1900-1910
1900-1910
Poids public.
Poids public.
Correspondance.
Correspondance.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, gravier.
Commission syndicale et élus.
Commission syndicale et élus.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
1896-1904, 1913-1915
1896-1904, 1913-1915
Commission syndicale.
Commission syndicale.
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
1902 (17 novembre) – 1919 (28 décembre)
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
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