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Descriptions archivistiques
Tossiat, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Croissant
Terres communales.
Terres communales.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Prairie de Bionnaz. - Procès.
Communal dit d’En Bériat.
Communal dit d’En Bériat.
Domaines nationaux.
Domaines nationaux.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Droits de place.
Droits de place.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Police économique.
Police économique.
Poids-et-mesures.
Poids-et-mesures.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Presbytère.
Presbytère.
Fontaines.
Fontaines.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Dette publique.
Dette publique.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Rentes, poids public.
Rentes, poids public.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Immeubles ruraux.
Immeubles ruraux.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Cimetière.
Cimetière.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Propriétés de l’association.
Propriétés de l’association.
Administration générale.
Administration générale.