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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) finances publiques
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Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Procès opposant les habitants de Grièges à ceux de Mâcon concernant des droits et remises de terrains.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 01.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 02.
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiem...
Poursuite de Guillaume Gatheron, syndic de Grièges contre plusieurs habitants de Grièges en paiement de diverses impositions dues à la commune, vue 03.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Dépenses.
Dépenses.
Cimetière.
Cimetière.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Port de By.
Port de By.
Presbytère.
Presbytère.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemin d’intérêt commun n°7 de Cormoranche à Saint-Laurent.
Chemins ruraux et communaux.
Chemins ruraux et communaux.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Tramway. – Ligne Trévoux – Saint-Trivier-de-Courtes.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Chemins vicinaux ordinaires. – Construction, fixation du tracé, élargissement et rectification.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Dépenses et traitement du receveur.
Dépenses et traitement du receveur.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Emprunts.
Emprunts.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Gestion immobilière.
Gestion immobilière.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Électrification rurale.
Électrification rurale.
École des garçons.
École des garçons.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Dépenses et recettes. – Enregistrement des mandats et recettes.
Logements HLM.
Logements HLM.
Livres comptables.
Livres comptables.
Salle des fêtes.
Salle des fêtes.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Salles de réunion.
Salles de réunion.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Projet d’assainissement général, 1e et 2e tranches de travaux.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
Fiscalité.
Fiscalité.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1810-1982), balances générales (1977-1981).
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Communaux cultivés, terrains et biens communaux.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins communaux. – Alignement.
Chemins départementaux.
Chemins départementaux.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
École des filles.
École des filles.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
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