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Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Sandrans
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Prémillieu
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Tables décennales.
Tables décennales.
1793-1982
1793-1982
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes des citoyens électeurs et éligibles, listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Fiscalité.
Fiscalité.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, avis de candidatures, listes des candidats, propagande électorale, bulletins de vote, feuilles de dépouillement.
Église Saint Symphorien.
Église Saint Symphorien.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Perception, droits réunis, administration des contributions directes, poids public.
Étangs.
Étangs.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Affiches.
Affiches.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Détermination et modification du territoire.
Détermination et modification du territoire.
Correspondance.
Correspondance.
1792, an 9-1949
1792, an 9-1949
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés d’En Bériat.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Communaux cultivés, bâtiments communaux. – Amodiation et location.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Contribuables, commissaires répartiteurs, impôts locaux.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Biens privés.
Biens privés.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Évaluations foncières, exonérations, fiacalité.
Dépenses.
Dépenses.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Presbytère.
Presbytère.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Affaires judiciaires.
Affaires judiciaires.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Lois, ordonnances et décrets imprimés.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
an VIII-XII, 1826-1831, 1836-1906
Sûreté publique.
Sûreté publique.
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