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Descriptions archivistiques
17e siècle
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Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Montagnat
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Ramasse
Fonds communal de Lochieu
Fonds communal de Lochieu
Paroisse de Léaz.
Paroisse de Léaz.
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Plan visuel des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures (1679, 1791) [1]. Gestion courante de l’état civil : extraits d’actes, correspondance (1766, 1779, 1782).
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Édifices du culte.
Édifices du culte.
Édifices publics.
Édifices publics.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
Procédures opposant les paroissiens et habitants de Curciat à leurs curés concernant le paiement de redevances : transactions entre les deux parties, défenses, sentence, appel de la sentence, correspondance.
1583-1787
1583-1787
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptes des syndics et du receveur (1523-1622, 1658, 1691, 1712, 1783-1786).
Comptabilité.
Comptabilité.
Textes officiels.
Textes officiels.
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Lettres patentes de Louix XVI portant confirmation des privilèges de la ville de Seyssel.
Inhumations et mariages.
Inhumations et mariages.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Correspondance et ordres des souverains et gouverneurs.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
1676-1755
1676-1755
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Registre paroissial des sépultures.
Registre paroissial des sépultures.
1675-1746
1675-1746
Registre paroissial des mariages.
Registre paroissial des mariages.
1696-1732
1696-1732
1665-1730
1665-1730
Registre paroissial des baptêmes.
Registre paroissial des baptêmes.
1699-1719
1699-1719
1686-1715
1686-1715
1690-1709
1690-1709
1694-1709
1694-1709
1686-1705
1686-1705
1690-1703
1690-1703
1675-1700
1675-1700
1691-1700
1691-1700
Actes concernant des particuliers.
Actes concernant des particuliers.
1668-1699
1668-1699
1680-1699
1680-1699
1675-1699
1675-1699
1676-1695
1676-1695
Paroisse de Longeray.
Paroisse de Longeray.
1682-1693
1682-1693
1582-1693
1582-1693
1671-1690
1671-1690
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 03.
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et ha...
Déclaration des biens de la communauté et paroisse de Saint Bénigne faite par le sieur curé et habitants dudit lieu, vue 02.
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