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Descriptions archivistiques
Fonds communal déposé de Tossiat équipement
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Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparat...
Plan issu de la procédure opposant les habitants de Tossiat à Pierre Dupuys relative à la réparation du pont du Barry, au bief des Leschières, sur la grande route de Bourg à Pont-d’Ain.
Procès.
Procès.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Édifices publics.
Édifices publics.
Puits commun.
Puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Plan pour la réparation du puits commun.
Bief des Leschères.
Bief des Leschères.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Canal de navigation de la Dombes allant de Thoissey à Thil.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Fours à chaux.
Fours à chaux.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Chemin de grande communication et route nationale.
Chemin de grande communication et route nationale.
Sinistres.
Sinistres.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Chemins vicinaux. – Usurpation, rectification et élargissement.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Chemins communaux.
Chemins communaux.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Cimetière.
Cimetière.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
École de filles.
École de filles.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Logement insalubre, salubrité et hygiène publiques.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Presbytère.
Presbytère.
Police urbaine.
Police urbaine.
Fontaines.
Fontaines.
Logement et cantonnement des troupes.
Logement et cantonnement des troupes.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Réseau ferroviaire.
Réseau ferroviaire.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Chemins ruraux et de desserte. – Construction, ouverture, rectification et élargissement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Électrification de la commune.
Électrification de la commune.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
École de garçons puis mixte.
École de garçons puis mixte.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Chemins d’intérêt commun. – Construction, fixation du tracé, ouverture et alignement.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Cimetière.
Cimetière.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
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