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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté préfectoral
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Décroissant
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Hygiène.
Hygiène.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Église.
Église.
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
École des garçons.
École des garçons.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cimetière.
Cimetière.
Gravières.
Gravières.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.