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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze arrêté préfectoral
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Décroissant
Aménagement du territoire.
Aménagement du territoire.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Gravières.
Gravières.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
Chemins communaux. – Acquisition, vente et délaissés de chemins.
École des garçons.
École des garçons.
Cimetière.
Cimetière.
Église.
Église.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Législatives, européennes, cantonales, conseil d'arrondissement, municipales.
Hygiène.
Hygiène.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Chasse.
Chasse.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.