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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Épizooties.
Épizooties.
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1953-1958, 1963, 1968, 1973, 1978
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
1961 (24 avril) - 1979 (8 juin)
Registres des délibérations du conseil municipal.
Registres des délibérations du conseil municipal.
Lotissements HLM.
Lotissements HLM.
n° 81837 - 92807
n° 81837 - 92807
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Télécommunications. – Établissement de câbles souterrains et branchements.
Prud’homales.
Prud’homales.
Tribunal et chambre de commerce.
Tribunal et chambre de commerce.
Service des eaux.
Service des eaux.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Européennes.
Européennes.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Mairie (château Vougy).
Mairie (château Vougy).
Église.
Église.
1960-1980
1960-1980
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Commerce rural.
Commerce rural.
Emprunts.
Emprunts.
Installations sportives.
Installations sportives.
1976-1980
1976-1980
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau d’aide sociale.
Bureau d’aide sociale.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Planification urbaine et secteurs protégés.
Assurances.
Assurances.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Sénatoriales et élections au Conseil de la République.
Chambre des métiers.
Chambre des métiers.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Monument commémoratif du centenaire de la Révolution française.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Lignes haute tension Saint-Vulbas - Serrière et Creys - Génissiat. – Traversée de bois communaux soumis au régime forestier.
Élections professionnelles
Élections professionnelles
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Aménagement de la cour en aires pour jeux, éducation physique et sportive.
Sapeurs pompiers.
Sapeurs pompiers.
Équipement matériel et élections.
Équipement matériel et élections.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
n° 80 11 002 - 80 11 276 ; 81 K 0045 - 81 K 0060
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
1957-1981
1957-1981
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Législatives et élections générales.
Législatives et élections générales.
Chambre départementale d’agriculture.
Chambre départementale d’agriculture.
Dup - V
Dup - V
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Délibérations, arrêtés de réglementation, plan du cimetière, registres et listes des concessions, registre du produit des concessions.
Fichier des concessions.
Fichier des concessions.
Correspondance.
Correspondance.
1976-1982
1976-1982
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
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