- 01F001_001
- Item
- [1810]-[1811]
La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
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1824 (1er mai) - 1839 (8 septembre)
Le registre porte le titre de « registre destiné à inscrire les délibérations du conseil municipal de la commune de Saint Nizier-le-Bouchoux et à inscrire les procès-verbaux qui pourront être soumis aux dispositions de Monsieur le procureur du Roi siégeant à Bourg ».
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
1837 (27 octobre) - 1872 (13 mai)
1872 (11 août) - 1908 (29 novembre)
1908 (29 novembre) - 1950 (18 mars)
1950 (9 avril) - 1979 (27 janvier)
Extraits du registre des délibérations, pièces annexes (1928-1969, 1976-1982).
Comptes rendus de réunion (1977-1982).
Cahier de notes de la secrétaire (1955-1958).
Cahier contenant une liste nominative des habitants du bourg de Saint-Nizier-le-Bouchoux [1], tableau statistique [1810-1811], instructions, correspondance (1811-1831).
[1] La liste nominative de 1810 contient des informations nominatives (nom, prénoms, âge et profession) des habitants.
Listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, états des opérations de classement, états des étrangers, bulletins individuels, feuilles par ménage, tableaux et feuilles de dépouillement, nomination et rémunération de l’agent recenseur, modèles, correspondance (1841-1982).
Mouvements de la population (1853, 1888-1895), listes des naissances, mariages et décès (1897-1898, 1900-1904).
Cadastre, contributions directes
Matrices des propriétés foncières.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Plan d’assemblage et plans des sections.
Registre des états de section.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices générales.