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Descriptions archivistiques
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
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Croissant
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
1923 (18 octobre) - 1926 (10 mars)
Comité syndical.
Comité syndical.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Concession de distribution d’énergie électrique.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Réseau de distribution électrique. – Construction et extension, servitudes radioélectriques.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
1955, 1962-1972
1955, 1962-1972
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
1973-1985
1973-1985
1986-1995
1986-1995
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
1956 (17 mai) - 1996 (20 février)
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Fonctionnement, SIEA.
Fonctionnement, SIEA.
1924-1940, 1961-1984
1924-1940, 1961-1984
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
1985-1996
1985-1996
1997-2007
1997-2007
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Clôture des comptes, contrôle budgétaire, trésorerie.
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse
Personnel et biens syndicaux
Personnel et biens syndicaux
Administration syndicale
Administration syndicale
Finances syndicales
Finances syndicales
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public