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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley registre
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Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Chasse.
Chasse.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Cimetière.
Cimetière.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.