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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chaley registre
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
Contingent et mobilisation.
Contingent et mobilisation.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Cimetière.
Cimetière.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Registre des délibérations (1884-1900), registre des malades (1884-1899), registre de situation des adhérents (1900), registres des cotisations (1900-1922).
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Gardes particuliers.
Gardes particuliers.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Étrangers.
Étrangers.
Accident du travail agricole.
Accident du travail agricole.
Enregistrement des mandats.
Enregistrement des mandats.
Viticulture.
Viticulture.
Chasse.
Chasse.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.