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Part of Fonds communal de Chaley
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Part of Fonds communal de Chaley
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Listes nominatives, état récapitulatif, feuilles et bordereaux de district, nomination et rémunération des agents recenseurs, résultats statistiques.
État statistique de la population par tranche d’âge.
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Cadastre, contributions directes
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Cadastre ordonné par la Constituante.
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États de sections, matrice.
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
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Matrices générales.
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Copies de la matrice.
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Registres à souche des déclarations.
Contributions sur les voitures, chevaux, mules et mulets.
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Registre à souche des déclarations.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
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Contribuables, commissaires-répartiteurs, fiscalité professionnelle et des personnes.
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Patente simple : déclaration individuelle (1793).
Commissaires-répartiteurs : listes de proposition et nominations (1848-1931).
Trente contribuables les plus imposés : listes nominatives (1850-1880).
Impôt sur le revenu : listes des contribuables (1930-1944).
Contributions foncière, dégrèvements en faveur des propriétaires exploitants : registres à souche des déclarations (1927-1929).
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Matrices des propriétés bâties et non bâties.
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Matrice des propriétés non bâties.
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Matrices des propriétés bâties.
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Tableaux de recensement des classes.
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Avis d’inscription, notices individuelles, listes et bordereaux nominatifs, feuilles de renseignements, instructions, correspondance.
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Contingent : correspondance (an X-an XI).
Garde nationale mobile : liste de recensement des citoyens mobilisables (1848), état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868).
Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870).
Armée territoriale : tableau de recensement des classes de 1855 à 1866, correspondance (1874) ; registres à souche des bulletins portant avis de décès des hommes mobilisables (1916-1937).
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Garde champêtre : registre des procès-verbaux (1902-1939). Garde pêche particulier : arrêtés de nomination (1949).
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Cahier d’enregistrement des permis, permis de chasse, attestations d’assurance.
Ce dossier contient de nombreuses photographies d’identité.
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Fête nationale, droit de vente de boissons sur le Pré Commun : adjudication (1888-1889).
Demandes et déclarations d’ouverture et de mutation, instructions, correspondance (1956-1970).
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Transports de corps, procès-verbaux de mise en bière, permis d’inhumation.
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Secours, indemnisation : rapport du garde champêtre, réclamation, correspondance.
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Aménagement d’un parcours de canoës kayaks sur l’Albarine : correspondance.
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Listes électorales et listes d’émargement.
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Les mêmes listes pouvaient servir à la fois de liste électorale et de liste d’émargement pour les opérations de vote.
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Conseil municipal et élections municipales.
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Nomination des maires et adjoints : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, tableaux des conseillers municipaux, correspondance (an VIII, 1829, 1860-1879) ; élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, affiches (1876-1977) ; démission, honorariat (1975-1979).