- E19
- Dossier
- 1852-1862
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
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Administration générale de la commune
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Finances, impôts et comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Conseil des prud’hommes de Bourg-en-Bresse, extension de la compétence professionnelle (1966-1968). Chambre des métiers et apprentissage : coupures de presse, correspondance (1978-1980).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Institution d’une commission d’assainissement du marché : arrêté préfectoral (1947). Réglementation des prix des locations, application de la loi du 1e septembre 1948 (1966-1970).
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels, notifications, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Notifications, listes nominatives, carnets de feuilles de maladie, correspondance, instructions.
Assistance médicale gratuite, soins médicaux gratuits aux mutilés et réformés.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes nominatives, notifications, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Registre des déclarations d’adhésion, déclaration individuelle.
Application des lois d’assistance et de prévoyance
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Porcherie et poulailler, dépôts de combustible, chantier de destruction de munitions de La Réna : déclarations d’autorisation, arrêtés, plans.
Eau potable et station d’épuration.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Surveillance sanitaire : analyses d’eau, comptes rendus de visite de la station.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Listes nominatives des enfants vaccinés.
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Épidémie de rougeole dans les écoles.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fermeture et désinfection des locaux scolaires : correspondance.
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Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Statistique générale des sinistres.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fondation Cognacq-Jay (1923). Caisse d’épargne, prime de naissance (1960).
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Gestion des concessions : registre des concessions, plan du cimetière, actes de concessions, registre à souche des demandes de concessions, carnets de titres de recette.
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École maternelle. - Construction.
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