- 1L18-19
- Groupe de documents
- 1916-1973
Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Factures, pièces justificatives de titre.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Enregistrement des mandats : registres, carnets.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Bordereaux de mandats et titres, fiches comptables.
Budgets primitifs et chapitres additionnels (1910-1913), compte de gestion (1921, 1925-1939).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tableaux synoptiques.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Budgets et comptes, comptabilité
Fait partie de Fonds communal de Lent
Comptes des dépenses et recettes, comptes de gestion annuelle.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Fait partie de Fonds communal de Lent
Rémunération et cotisations sociales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
Protocole et distinctions honorifiques
Fait partie de Fonds communal de Lent
Gestion collective du personnel et distinctions honorifiques.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL [1] : listes électorales, instructions (1965-1977).
Instances paritaires et relations avec le syndicat des communes pour le personnel : listes des agents en situation de promotion, correspondance (1962-1982).
Assurance statutaire et prévoyance : listes des agents affiliés, polices, correspondance (1933-1982).
Affectation de défense pour le personnel (1964-1970).
Immatriculation au répertoire national des entreprises et au répertoire d’identification des personnes (1974-1975).
Médecine du travail, adhésion au service intercommunal (1981).
Recrutement, création d’emploi, médaille du travail, régime indemnitaire (1948-1978).
[1] Caisse nationale de retraite des agents des collectivités locales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, bulletins de vote.
Organismes de Sécurité sociale.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, relevés nominatifs des salariés, cartes d’électeur.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Dossiers individuels [1] : arrêtés de nomination et d’avancement, démission, retraite, fiches de notation, correspondance (1909-1987).
Receveur, nomination et rémunération (1922-1980).
Secrétaire du conseil des prud’hommes, traitement (1971).
Préposé au poids public : conventions d’engagement, délibération (1894-1964).
Préposé au remontage de l’horloge, nomination et rémunération (1951-1971).
Porteur de dépêches, engagement et rémunération (1954-1964).
Centre régional de la propriété forestière.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Chambre départementale d’agriculture.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, tableaux rectificatifs, listes des candidats, bulletins de vote.
Tribunaux paritaires des baux ruraux.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Listes électorales, tableaux rectificatifs.
Opérations de vote et élaboration des listes.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement (1923, 1948-1975) ; déclarations nominatives des employeurs et salariés, listes des candidats (1979-1982).
Tribunal et chambre de commerce.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Conseil municipal, élections municipales : procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, bulletins de vote, procès-verbaux d’installation du conseil municipal, tableaux des conseillers municipaux, décision d’annulation par le tribunal administratif, affiches (1929-1979) ; conseillers municipaux, démission et indemnisation (1973-1981). Légalisation de signatures (1964).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Législatives et élections générales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Les élections générales élisent les membres d’une assemblée nationale constituante prévue par les ordonnances des 17 et 22 août, 3 et 15 septembre 1945.
Fait partie de Fonds communal de Lent
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Fait partie de Fonds communal de Lent
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Lent
Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).
Fait partie de Fonds communal de Lent
Procès-verbaux d’élection, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.