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Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Registre d’inscription des titres de recette et des mandats délivrés (1948), registres de comptabilité (1949-1982).
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Chemins vicinaux et ruraux. – Classement, reconnaissance, aliénation.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Chemin de grande communication n°28 de Neuville-les-Dames à Thoissey.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
1825-1951
1825-1951
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Réparations et entretien, taxe vicinale.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Érection de succursale, fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, communautés religieuses.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents, pain.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livre comptable.
Livre comptable.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Livres comptables.
Livres comptables.
Instruction primaire.
Instruction primaire.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Enseignement privé, pupilles de la Nation.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Instruction primaire, sou des écoles.
Instruction primaire, sou des écoles.
Enseignement privé.
Enseignement privé.
Fonctionnement.
Fonctionnement.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Comptabilité.
Comptabilité.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des états de contenance des terrains soumis aux irrigations de la Veyle.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes de la commune soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique des femmes de France.
Contribution patriotique des femmes de France.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Logement et cantonnement des troupes, anciens combattants, domicile.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
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