Showing 400 results

Archival description
urbanisme
Print preview View:
Descending

79 results with digital objects Show results with digital objects

Église (premier bâtiment).
Église (premier bâtiment).
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Employés municipaux et personnels des services extérieurs.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impositions extraordinaires : arrêtés préfectoraux.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Lotissements.
Lotissements.
Zones d'activités.
Zones d'activités.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Registres des autorisations d’occupation du sol, plans parcellaires et des réseaux.
Enseignement professionnel et secondaire.
Enseignement professionnel et secondaire.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
École primaire communale.
École primaire communale.
Traitement du receveur, perception.
Traitement du receveur, perception.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Eau potable.
Eau potable.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Chemin rural reconnu n°1 dit de Charabotte entre le chemin d’intérêt commun n°3 et le four banal.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Places publiques. – Aménagement d’une place et d’un quai d’embarquement au bourg de Curciat.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Adduction d'eau potable.
Adduction d'eau potable.
Place publique.
Place publique.
Eau potable.
Eau potable.
Place Sofrani.
Place Sofrani.
Places publiques, ponts.
Places publiques, ponts.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Ouvrages d’art, aires de stationnement, circulation routière, entretien de la voirie.
Réseau d’assainissement.
Réseau d’assainissement.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
3e, 4e et 5e tranches de travaux.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
1ère, 2ème et 3ème tranches.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Canalisation d’un fossé dans la traversée du bourg pour l’évacuation des eaux de ruissellement.
Service des eaux.
Service des eaux.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Assainissement.
Assainissement.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Place publique derrière le presbytère. – Aménagement consistant en le nivellement et l’empierrement de la place, la construction de WC, d’urinoirs, d’un quai d’embarquement de bestiaux et un groupe de loges à porcs et de réseaux de canalisations.
Results 201 to 250 of 400