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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Contribuables, dégrèvement, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Fiscalité professionnelle et personnelle.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Commission communale des impôts directs, révision des évaluations foncières, relations avec la direction des impôts.
Matrice des propriétés.
Matrice des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Déclarations individuelles des propriétés.
Perception de la contribution.
Perception de la contribution.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Délimitation du territoire avec Souclin.
Livre et relevé des mutations.
Livre et relevé des mutations.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Délimitation avec les communes de Souclin, Bénonces et Serrières-de-Briord.
Cadastre napoléonien.
Cadastre napoléonien.
Recensement militaire
Recensement militaire
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Conscription et levées d’hommes, désertion, congés, dispensés.
Recensement.
Recensement.
Garde nationale.
Garde nationale.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Liste nominative de recensement, liste des citoyens mobilisables, tableau du recensement général, registres matricule.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Soldats décédés.
Soldats décédés.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Condamnation par le conseil de guerre d’un fusilier pour avoir brisé son fusil.
Permissions agricoles, congés.
Permissions agricoles, congés.
1818-1856
1818-1856
Tableaux de recensement des classes.
Tableaux de recensement des classes.
1857-1890
1857-1890
1893-1937
1893-1937
1938-1984
1938-1984
Recrutement, tirage au sort.
Recrutement, tirage au sort.
Soutiens de famille.
Soutiens de famille.
Déserteurs.
Déserteurs.
Engagements volontaires.
Engagements volontaires.
Police locale
Police locale
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Police rurale, police de la chasse, bans de vendange, délits d’usage, infraction aux lois sur les poids-et-mesures.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Mouvement pour la Paix. – Organisation d’une journée d’action civique pour la paix et l’indépendance nationale.
Sinistres.
Sinistres.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Circulation routière. – Réglementation.
Circulation routière. – Réglementation.
Objets perdus et trouvés.
Objets perdus et trouvés.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Chasse.
Chasse.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
1841-1905
1841-1905
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
Cérémonies, fête patronale, deuils publics.
1953-1982
1953-1982
Prostitution.
Prostitution.
Vagabondage.
Vagabondage.
Répression de la divagation des chiens.
Répression de la divagation des chiens.
Élections
Élections
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