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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Sériciculture. – Enquête statistique annuelle et primes agricoles.
Calamités agricoles.
Calamités agricoles.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Syndicats agricoles, mutuelle agricole, Mutualité sociale agricole.
Statistiques agricoles.
Statistiques agricoles.
Réorganisation foncière et remembrement.
Réorganisation foncière et remembrement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Récolte et stock : déclarations individuelles.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Classement en zone VDQS Bugey et gestion du cadastre viticole.
Phylloxéra.
Phylloxéra.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Statistiques.
Récolte et stock. – Déclarations.
Récolte et stock. – Déclarations.
1963-1971
1963-1971
1940-1948
1940-1948
1948-1950
1948-1950
1950-1951
1950-1951
1952-1954
1952-1954
1954-1957
1954-1957
Subsistances
Subsistances
Foires.
Foires.
Boulangerie.
Boulangerie.
Boucherie.
Boucherie.
Statistique générale
Statistique générale
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Mesures d’exception
Mesures d’exception
Lutte contre la cherté des vivres.
Lutte contre la cherté des vivres.
Ravitaillement civil.
Ravitaillement civil.
Distribution de pain.
Distribution de pain.
Travail
Travail
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Conseil des prud’hommes de Villebois.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Sociétés des ouvriers tailleurs de pierres et carriers de Villebois et des environs.
Syndicats ouvriers.
Syndicats ouvriers.
Conflits ouvriers et grèves.
Conflits ouvriers et grèves.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Révision du classement des communes dans les zones de salaires.
Travail des enfants.
Travail des enfants.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Chômage, main d’œuvre étrangère.
Justice, procédures, police
Justice, procédures, police
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant la communauté de Villebois à Marguerite Magdeleine de Monteynard, abbesse de Saint-Pierre de Lyon et Marie Bertrand, religieuse du prieuré de Villebois ainsi que les sieurs André Nicolas et Laurent Gabriel Durochat concernant les lods dus pour le presbytère.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à plusieurs particuliers dont Joseph Morcel et Philibert Casson, tous deux tailleurs de pierre, pour avoir fermé des jardins et ouvert des carrières sur les communaux au Bois de la Côte ainsi qu’au curé concernant le paiement de la portion congrue au vicaire.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Procès opposant les habitants de Villebois à ceux de Serrières concernant la propriété du Mas Saint-Léger et la contestation de l’imposition du vingtième.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Transaction faite entre le seigneur de Luys et le prieur de Portes servant aux limites de la juridiction de Luys et de la Serras.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes.
1565-1780
1565-1780
1526-1780
1526-1780
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