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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Villebois
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Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Morts accidentelles, reconnaissance et levées de cadavres.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Relations avec la perception et l’administration des contributions directes.
Dénomination de rues.
Dénomination de rues.
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dan...
Installation des services de la mairie, de l’école de garçons et du logement de l’instituteur dans l’ancien château de la comtesse de Vougy.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
Affaire opposant Joseph Lambert aux habitants de Villebois concernant la délimitation et le bornage d’une parcelle de terrain à La Mollie servant d’entrepôt de pierres à embarquer sur le Rhône.
1850-1864
1850-1864
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
Clôture de la propriété de Jacques Sourd.
1812-1865
1812-1865
1860-1866
1860-1866
Mise en activité des classes.
Mise en activité des classes.
1857, 1860-1863, 1865-1867
1857, 1860-1863, 1865-1867
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Lavoir de Villebois. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Lavoir de Bouis. – Travaux de réparations.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Affaire opposant la commune et l’État concernant la propriété de onze cantons de bois dans les montagnes de Portes.
Garde nationale mobile.
Garde nationale mobile.
1861-1869
1861-1869
1861-1869
1861-1869
Anciens militaires.
Anciens militaires.
1861-1869
1861-1869
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Affaire opposant les héritiers Massard à la commune concernant le recouvrement d’une somme souscrite pour la construction de l’église.
Levées d’hommes et mobilisation.
Levées d’hommes et mobilisation.
1865-1870
1865-1870
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Taxe sur les billards.
Taxe sur les billards.
Guerre de 1870.
Guerre de 1870.
Modification de territoire.
Modification de territoire.
Place du Prieuré.
Place du Prieuré.
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
1852 (17 octobre) - 1873 (17 décembre)
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault. – Ouverture, redressement et élargissement.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Jury d’assises.
Jury d’assises.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
Mémorial administratif, statistique et commercial du département de l’Ain pour 1857, 1866-1867, 1876.
1856-1876
1856-1876
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par...
Cession de terrain par Laurent Vivet et Mélanie de la Fontaine à la commune, vendu par erreur par elle à Mme Pin comme dépendance de la mairie.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
Chemin vicinal ordinaire n°5 de Bouis au Sault.
1868-1876
1868-1876
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Presbytère. – Projet de reconstruction.
Changement de domicile.
Changement de domicile.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une anne...
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
1872-1878, 1886-1888
1872-1878, 1886-1888
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison ...
Restauration de l’école primaire et aménagement de l’appartement de l’instituteur dans la maison commune.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Chemin vicinal ordinaire n°1 de la route départementale n°24 à Villebois. – Classement d’une annexe au chemin.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
Impôt extraordinaire pour solder la dette résultant de la construction de l’église, impôt extraordinaire pour servir au paiement des frais d’appropriation de l’école des garçons.
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