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1850-1864
1850-1864
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
1928 (1er octobre) - 1977 (20 octobre)
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement (1806-1812) [1]. Extraits des registres des arrêtés du maire (1841-1905, 1964-1965).
1908-1911
1908-1911
1904-1907
1904-1907
1899-1903
1899-1903
1886-1898
1886-1898
1867-1885
1867-1885
1860-1866
1860-1866
1855-1859
1855-1859
Correspondance.
Correspondance.
an II-1829, 1850-1854
an II-1829, 1850-1854
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
Administration centrale du département de l’Ain.
Administration centrale du département de l’Ain.
Correspondance.
Correspondance.
Correspondance passive.
Correspondance passive.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Cahier et registre des arrêtes du maire.
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
Registres des procès-verbaux et avis de l’agent municipal (an IV, 19 brumaire - an VIII, 21 vendémiaire).
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
1851 (19 avril) - 1958 (6 octobre)
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Correspondance.
Correspondance.
1912-1965
1912-1965
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1872 (9 juin) - 1993 (29 juin)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1930 (14 janvier) – 1984 (27 juillet)
1916-1926
1916-1926
Correspondance.
Correspondance.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
1950 (13 janvier) – 1989 (21 juillet)
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Extraits du registre des arrêtés du maire.
Courrier et téléphone.
Courrier et téléphone.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
1964 (4 décembre) – 1977 (6 décembre)
an IX-1849
an IX-1849
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
1954 (16 décembre) – 1985 (11 juillet)
Répertoires des actes de la commune.
Répertoires des actes de la commune.
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
1855 (31 mars) - [1925] (24 septembre)
Fuite et arrestation du roi.
Fuite et arrestation du roi.
Enregistrement du courrier.
Enregistrement du courrier.
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
1949 (8 avril) - 1955 (15 juin)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1946 (18 octobre) - 1949 (7 avril)
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
1931 (9 octobre) - 1935 (15 juillet)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
1928 (7 décembre) - 1931 (9 octobre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
1925 (5 janvier) - 1928 (6 décembre)
Relations avec les administrations, réclamations.
Relations avec les administrations, réclamations.
Registres des arrëtés du Maire.
Registres des arrëtés du Maire.
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