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Confrançon, Mairie de (Ain, France) administration French
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Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Planification urbaine et lotissements.
Planification urbaine et lotissements.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Encouragement national aux familles nombreuses.
Encouragement national aux familles nombreuses.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Installations classées.
Installations classées.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Four à chaux permanent au Logis Neuf.
Cimetière.
Cimetière.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Classe enfantine et restaurant scolaire.
Stade scolaire.
Stade scolaire.
École des Pigots.
École des Pigots.
École de filles.
École de filles.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Sociétés sportives.
Sociétés sportives.
Relations avec les hôpitaux.
Relations avec les hôpitaux.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Poids public.
Poids public.
Postes, télégraphes, téléphones.
Postes, télégraphes, téléphones.
Distillation.
Distillation.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
Réorganisation de la propriété foncière et remembrement.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
District rural de Montrevel-en-Bresse.
État des hameaux et maisons isolées.
État des hameaux et maisons isolées.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Cimetière.
Cimetière.
Église et presbytère.
Église et presbytère.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Dons et legs.
Dons et legs.
Emprunts.
Emprunts.
Gestion comptable de la paie.
Gestion comptable de la paie.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Gestion collective du personnel.
Gestion collective du personnel.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Étrangers.
Étrangers.
Gendarmes et anciens combattants.
Gendarmes et anciens combattants.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations.
Prestations.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Assainissement.
Assainissement.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
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