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Descriptions archivistiques
structure communale d'aide sociale
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Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1806-1859, 1883-1982), situations financières (1978-1979, 1981-1982), balances comptables (1979-1982).
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1970-1982
1970-1982
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Bureau d’aide sociale, CCAS.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église, séparation des Églises et de l'État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État.
Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Administration générale.
Administration générale.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance médicale gratuite.
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Bureau d’assistance, bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Commission administrative.
Création et fonctionnement.
Création et fonctionnement.
Commission administrative.
Commission administrative.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
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