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Descriptions archivistiques
structure communale d'aide sociale
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Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Mouvements de la population, listes des naissances, mariages et décès.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Bureau d’assistance médicale et bureau d’aide sociale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Fabrique de l’église, Séparation des Églises et de l’État, service religieux.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Commission administrative.
Commission administrative.
Archives et objets mobiliers.
Archives et objets mobiliers.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Bureau de bienfaisance et d'aide sociale.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Séparation des Églises et de l’État, fabrique d’église.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Commission administrative, statistique.
Commission administrative, statistique.
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1853 (12 juin) -1882 (12 février)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
1963 (17 novembre) - 1980 (13 janvier)
Perception, conservation des hypothèques.
Perception, conservation des hypothèques.
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Registre des délibérations (1896, 18 janvier - 1945, 21 janvier).
Commission administrative.
Commission administrative.
Perception, administration des contributions directes.
Perception, administration des contributions directes.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Comptes administratifs.
Comptes administratifs.
1970-1982
1970-1982
Administration générale.
Administration générale.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Commission administrative.
Commission administrative.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Budgets primitifs et supplémentaires, comptes administratifs, décomptes pour servir au traitement du receveur.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Livres de détail des dépenses et recettes.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Bureau de bienfaisance : correspondance.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Facture de l'Abbaye Notre-Dames-des-Dombes au bureau de bienfaisance, vue 01.
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Registre des délibérations (1924, 11 septembre - 1979, 12 avril).
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
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