- FF1
- File
- 1707
Part of Fonds communal de Lent
Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.
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Affaire opposant Joseph Chaussat et François Orcet aux syndics et habitants de Lent, Dompierre et Chalamont : jugement du parlement de Dombes.
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1865 (7 mai) - 1905 (9 février)
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Arrêtés du maire (1921-1928). Répertoire des actes de la commune (1915-1926).
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Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
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À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
1790 (14 février) - an IV (4 brumaire), an V (5 et 20 thermidor), an XII (4 germinal)
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1949 (23 juillet) - 1973 (22 février)
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Commission syndicale de la section de Lent-la-Ville.
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Registre des délibérations.
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1905 (9 mars) - 1949 (13 juin)
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Modification de la carte cantonale : cartes, délibérations, correspondance (1973-1981). Projet de regroupement de communes en application de la loi Marcellin du 16 juillet 1971 (1972-1973). Projet de création d’un Sivom de la région de Bourg (1972). Fixation des limites d’agglomération : arrêté du maire (1955).
Histoire locale et archives communales.
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Ouvrage imprimé : Clerc-Noyellon Gérard, Il était une fois Lent, Trévoux : Éditions de Trévoux, 1982, 66 pages.
Copie de la monographie de Micholet et Pommier La Combe, Mémoire pour les habitants de la ville de Lent, section de la commune de Lent, Lyon : impr. d’A. Vingtrinier, 1865.
Réalisation d’une monographie : notes, correspondance (1982).
Héraldique : correspondance, dessin du blason de Lent (1982).
Archives communales et mobilier : inventaires, rapport d’inspection des Archives départementales, procès-verbal de récolement, réglementation, instructions, corres.ondance (1899-1965)
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Dossier de procédure, jugement du tribunal administratif, décision du Conseil d’État.
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