Archives communales de l’Ain

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 04.

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 05.

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 06.

Plan pour la réparation de la toiture de l'église, vue 01.

Plan pour la construction de l'école mixte du hameau de Dergis – Sainte Anne, vue 02.

Plan pour la construction de conduits d’eau, de bac et de lavoir publics au hameau de Dergis Michaud, vue 01.

Plan pour la construction du puits du hameau de Dergis Sainte Anne, vue 01.

Plan pour la construction des réservoirs d’eau du bourg, vue 01.

Plan d'alignement dans la traversée du village du chemin d'intérêt commun n°3, vue 01.

Plan des lieux indiquant plusieurs parcelles à aliéner, vue 01.

Fonds communal de Chanay

Plan pour le projet de construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des dépendances pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Plan des façades et coupes pour la construction de la mairie-école, vue 01.

Fonds communal de Saint-Rémy

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 01.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 0 6

Délibération de la communauté d’habitants de Montfleur (Jura) sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 04.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 03.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 02.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 05.

Délibération de la communauté d’habitants de Pouillat sur le partage et division des bois, communs et indivis, vue 06.

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