- FF013_001_003
- Item
- [1700-1780]
Part of Fonds communal de Villebois
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Requêtes de Jean de Quinson, bulle du pape Grégoire X concédée aux Chartreux de Portes en 1275, lettres d’appel et mémoire en défense des syndics entre 1553 et 1554, mémoire des titres des Chartreux, mémoires et transcriptions d’actes : transcriptions et documents imprimés.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
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Répertoire des baptêmes, mariages, sépultures.
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Liste nominative d’habitants supposés décédés.
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Culte, enseignement, confrérie des pénitents.
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Actes, prestation de serment, procès-verbal de réunion des députés, état des legs reçus, compte du luminier, baux de location, supplique.
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Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Testaments et inventaires de biens après décès.
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Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
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Délibérations, arrêtés, proclamations.
Actes et circulaires ministérielles.
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Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
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Arrêtés, délibérations, circulaires.
Bulletin des sociétés de secours mutuels, février 1868.
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Société de secours mutuels des préposés forestiers de l’Ain.
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Procès-verbal de l’assemblée générale et annuaire.
Gouvernement général de l’Algérie.
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Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Dictionnaire des communes, Paris, 30e édition, 1967.
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Annuaires du département de l’Ain pour 1850, 1851, 1852.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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1790 (31 janvier) - an IV (4 brumaire), an VIII (20 prairial) - 1818 (13 janvier)
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Les délibérations sont parfois retranscrites dans le désordre dans les cahiers. Le dernier cahier contient également les procès-verbaux de nomination et d’installation du maire et de l’adjoint en 1815 suivis des ordonnances de police du maire (1817-1819).
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Registres des délibérations.
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Convocations (1907, 1944), documents examinés en séance (1957-1970), comptes rendus sommaires et notes (1961-1969).
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
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Registres et pièces.
Un des registres contient les décisions des membres de la commission nommée pour l’organisation municipale.
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Le 1e registre porte en titre « registre des opérations, arrêtés de réquisitions de l’agent municipal ». Il contient des ordres de réquisitions en début de registre mais surtout des procès-verbaux et arrêtés réglementaires de l’agent municipal.
Registres des arrêtés du maire.
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Répertoires des actes de la commune.
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Registres de correspondance et de copies de lettre.
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1935 (16 juillet) - 1940 (4 avril)
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1940 (4 avril) - 1944 (1 avril)
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1944 (3 avril) - 1946 (17 octobre)
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Cahier de copies de lettre (1927-1928), cahiers d’enregistrement du courrier arrivée et départ (1936-1970).
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Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Administration centrale du département de l’Ain.
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Instructions, correspondance.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
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Extraits du registre du directoire, instructions, correspondance.
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Érection des hameaux de Sault et Brénaz dépendant respectivement de Villebois et Saint-Sorlin en commune distincte : arrêtés préfectoraux, découpage électoral, liste des membres de la commission syndicale, extrait du rapport de démarcation des ports de Chantemerle et La Mollie, plan, état des recettes et dépenses, état statistique, délibérations, correspondance (1862-1871).
Séparation des affaires relevant du hameau de Sault : inventaire de biens, autorisations de voirie, état des dépenses faites à l’école de Sault, cahier des charges pour l’adjudication de la place du corps de garde, comptes de la fabrique d’église, ordonnance royale érigeant l’église de Sault en succursale, correspondance (1838-1868).