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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
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Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Écoles primaires communales, pupilles.
Écoles primaires communales, pupilles.
Instruction publique
Instruction publique
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Pièces annexes, inspection médicale des enfants.
Enregistrement des nourrices.
Enregistrement des nourrices.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Établissements hospitaliers : fonctionnement, hospitalisation
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Secours
Secours
Budgets et comptes, comptabilité.
Budgets et comptes, comptabilité.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
Création, commission administrative, aide sociale facultative.
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1947 (7 décembre) - 1985 (15 février)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
1899 (31 décembre) - 1945 (30 décembre)
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau d'assistance, bureau de bienfaisance, bureau d'aide sociale et CCAS
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Bureau de bienfaisance, Bureau d’aide sociale
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Enquête, dons-et-legs, séparation des Églises et de l’État.
Culte catholique
Culte catholique
Culte
Culte
Moulins sur la Reyssouze.
Moulins sur la Reyssouze.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Navigation et régime des eaux
Navigation et régime des eaux
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport,télécommunications, téléphone.
Transport et télécommunications
Transport et télécommunications
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Électrification rurale, éclairage public
Électrification rurale, éclairage public
Moyens de transport, électricité
Moyens de transport, électricité
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement
Eau potable et assainissement
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1891, 1908-1910, 1913-1917, 1919-1922, 1924-1926
1861, 1865-1874
1861, 1865-1874
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Gravières.
Gravières.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Prestations en nature, réparations, empierrement, gravier.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
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