Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 385 résultats

Descriptions archivistiques
Fonds communal de Chavannes-sur-Reyssouze
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant

43 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Contrôle des habitants temporaires.
Contrôle des habitants temporaires.
Correspondance.
Correspondance.
Étrangers. – Contrôle.
Étrangers. – Contrôle.
1933-1942
1933-1942
Mariages.
Mariages.
Décès.
Décès.
1933-1942
1933-1942
Naissances.
Naissances.
Extraits des registres des arrêtés.
Extraits des registres des arrêtés.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Portraits des présidents de la République.
Portraits des présidents de la République.
Femmes en couche, enfants assistés.
Femmes en couche, enfants assistés.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres à souche des mandats.
Registres à souche des mandats.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture d’E. Debost, entrepreneur de charronnage à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouz...
Facture de Joseph Joly entrepreneur de charpente et travaux de bâtiments à Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
Matrice cadastrale des propriétés bâties.
1925-1982
1925-1982
Syndicats et mutuelles agricoles.
Syndicats et mutuelles agricoles.
Clôture des comptes.
Clôture des comptes.
Accidents du travail.
Accidents du travail.
Décès.
Décès.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
Plan pour la construction d'une salle de réunions, vue 01.
1923-1932
1923-1932
Naissances.
Naissances.
Mariages.
Mariages.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les gardes-chasse, taxe sur les chiens.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Renforcement du réseau et alimentation électrique.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction du monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Plan pour la construction d'un mur de clôture avec grille au monument aux morts, vue 01.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Chambre consulaire, mutualité agricole, baux, ruraux, sécurité sociale.
Fixation des tarifs.
Fixation des tarifs.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 501 à 1000
Folios 501 à 1000
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 01.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 02.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 04.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Folios 1001 à 1267
Folios 1001 à 1267
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées, allocations militaires.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
Affiche de la Première Guerre mondiale, vue 03.
1913-1922
1913-1922
Mariages.
Mariages.
Naissances.
Naissances.
Résultats 51 à 100 sur 385