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Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Carnets à souche des certificats délivrés aux nourrices, servreuses ou gardeuses.
Protection maternelle et infantile.
Protection maternelle et infantile.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Registre des notifications et des procès-verbaux ([1855] - 1925, 22 novembre).
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoire des actes soumis à l’enregistrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture et viticulture.
Céréaliculture et viticulture.
Travail agricole.
Travail agricole.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Soldats décédés, levées d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Chasse.
Chasse.
Étrangers.
Étrangers.
Carte nationale d’identité.
Carte nationale d’identité.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Livres comptables.
Livres comptables.
Carnets, bordereaux.
Carnets, bordereaux.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Occupation du sol.
Occupation du sol.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Comptabilité, fonctionnement, statistiques.
Assemblée générale.
Assemblée générale.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Troupes de passage.
Troupes de passage.
Toisé et trézain.
Toisé et trézain.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement, céraliculture.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Classement parcellaire et évaluation des revenus imposables des propriétés foncières par section.
Fiscalité.
Fiscalité.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Contribution patriotique et impôts de la période révolutionnaire.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Dispenses, soutiens de famille, congés, déserteurs, permissions agricoles.
Levée d’hommes et mobilisation.
Levée d’hommes et mobilisation.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures automobiles.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Recensement des voitures attelées susceptibles d’être requis.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Débits de boisson et de tabac, établissements de tourisme.
Étrangers.
Étrangers.
Circulation des personnes.
Circulation des personnes.
Épizooties.
Épizooties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Protection de l’enfance. – Placement en nourrice.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Registre des délibérations, publications et affiches des lois et arrêtés du préfet ainsi que celles des communes, certificats délivrés et mandats sur les receveurs ainsi que pour les ventes aussi de commune (an VIII, 29 thermidor - 1810, 5 mars).
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Répertoires des actes soumis à l’enregistrement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Céréaliculture.
Céréaliculture.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Registre des états de section.
Registre des états de section.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
Contribution foncière, personnelle, mobiliaire et des portes et fenêtres, taxe sur les billards.
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